Machecoul

• Arrêté du 26 avril 2011 autorisant la SARL Cogevi à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit La Haute Pommeraye, 44270 Machecoul, est autorisée à exploiter une installation phot...

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20059536 dénommé ' Pôle du végétal spécialisé '

.... 44084. Le Loroux-Bottereau. . 44087. Machecoul. . 44094. Mauves-sur-Loire. . 44109. Nantes. . 441...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 mars 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 24 mars 2010, 09-40.339)

..., car l'attente de la navette de Machecoul générait des heures d'attente pour le conduc...

• Arrêté du 10 août 2009 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

... Michelle, Huguette) à la résidence de Machecoul (Loire-Atlantique)....

• Journal Officiel num. 190, 19 août 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 5 août 2002 approuvant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle

... demande présentée par la Mutuelle de Machecoul, dont le siège social est à Machecoul (44270), 4...

• Journal Officiel num. 194, 21 août 2002
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mars 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre Sociale, 15 mars 2011, 09/01676)

.... Il travaillait sur un chantier à Machecoul pour la réalisation d'un réseau d'assainissement...

• Arrêté du 22 septembre 2009 autorisant la SAS Vival Energies à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Les Landes, 44270 Saint-Machecoul. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 232, 7 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 22 septembre 2009 autorisant la SAS Vival Energies à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Les Landes, 44270 Saint-Machecoul. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 232, 7 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

...�, Fresnay-en-Retz, Le Fresne-sur-Loire, Machecoul, La Marne, Montrelais, Les Moutiers-en-Retz, Paulx...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 1er juin 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton de Machecoul (Loire-Atlantique);. - le canton de Paimboeuf (Loi...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté