macedoine europe

• Arrêté du 26 mai 2005 fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger

...En Europe : - Irlande et Royaume-Uni ; résidence : Londres ... Albanie, Bosnie-Herzégovine, Croatie, Macédoine, Serbie-et-Monténégro, Kosovo) ; résidence : So...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie commerce exterieur
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 7 avril 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 07/04/2011, 343595)

... Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�... l'ancienne république yougoslave de Macédoine, alors même qu'aux termes d'un rapport du comité...

• Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence

...12. 465. MACÉDOINE. AT. 2. Conseiller du Gouvernement pour l'intégra...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 juin 2003 (cas Cour d'appel de Riom, du 18 juin 2003, 03/00082)

... en provenance de Serbie et de Macédoine; que l'achat s'en faisait auprès d'une société ... compétente de l'Union ou du Conseil de l'Europe; . Attendu, pour poursuivre la chronologie de la p...

• Arrêté du 28 mai 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence

...12. 465. MACEDOINE. AT. 2. Conseiller du gouvernement pour l'intégra...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

...Territoires de la Communauté européenne : - Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finla... et ex-République yougoslave de Macédoine. Passeport phytosanitaire : Une étiquette officie...

• Journal Officiel num. 284, 6 décembre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté