macau gironde

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23 documents pour macau gironde

- Arrêté du 26 novembre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... 5 mars 1894 à Saint-Michel-de-Castelnau (Gironde), décédé en Allemagne (sans autres renseignemen..., Etienne), né le 30 décembre 1902 à Macau (Gironde), décédé le 8 mai 1944 à Natzweiler-S...
- Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...CHARENTE-MARITIME. 17015. ARCES. LA GIRONDE. CHARENTE-MARITIME. 17018. ARDILLIERES. MARAIS D'Y...GIRONDE. 33262. MACAU. LA GIRONDE. GIRONDE. 33268. MARGAUX. LA GIRONDE. ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 19 janvier 2007, 22)
... xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 33460 MACAU, libre, . appelante, présente, assistée de Maît... faits commis le 21 juillet 2003 à Macau (Gironde), Maria A.. épouse Y.. était condamnée par juge...

- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... de Montagne, dans le département de la Gironde, constituée par les sections cadastrales 410A1, 4... : Arcins, Avensan, Lamarque, Ludon-Médoc, Macau et Le Pian-Médoc. V. ? Encépagement . 1° Encép...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 octobre 1978 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 11 octobre 1978, 08769)
-01-06, 60-01-02-02-03, 60-02-02 La responsabilité de l'Etat, à raison du fonctionnement des services chargés de l'assiette de l'impôt, n'est engagée qu'en cas de faute lourde (1). Absence de faute lourde en l'espèce.

... 1938 dans les rôles de la commune de Macau (Gironde). Vu le Code général des impôt...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 décembre 1973 (cas Conseil d'Etat, 8 7 9 SSR, du 19 décembre 1973, 84174)
... LUI APPARTENANT, SISES DANS LA COMMUNE DE MACAU GIRONDE , EN SOUTENANT QUE, LORS DE LA REVISION D...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 6 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance de Bordeaux, CIV.1, du 6 avril 2006)
...C/ MUTUELLE DU POITOU, CPAM DE LA GIRONDE, PRO BTP Grosse Délivrée le: à . COMPOSITION DU... ensemble 14 Enclos des Peyrettes 33460 MACAU représenté par Me Rémy LE BONNOIS, avocat plaid...
- Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet
...2° L'Arros. Département de la Gironde. 1° L'étang de Carcans-Hourtin, uniquement dans... de Bruges, Blanquefort, Ludon-Médoc, Macau, Parempuyre, Castelnau-Médoc, Arcins, Arsac, Aven...
- Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE. Mouvements de terrain différentiels consécutifs..., Dieulivol, Eysines, Fargues-Saint-Hilaire, Macau, Omet, Paillet, Podensac, Pompignac, Tabanac, Tres...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
... territoire des communes suivantes de la Gironde : Abzac, Aillas, Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Angl... Lugasson, Lugon-et-l'Ile-du-Carnay, Lussac, Macau, Madirac, Maransin, Marcenais, Marcillac, Margaux,...

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