luynes sport

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8 documents pour luynes sport

- Code de l'urbanisme
..., notamment commerciales, d'activités sportives ou culturelles et d'intérêt général ainsi que ..., Fondettes, Joué-lès-Tours, Larçay, Luynes, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Montbazon, M...
- Codes
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... de la cohésion sociale, la ministre des sports et le secrétaire d'Etat auprès du ministre du bu...�s du directeur de la maison d'arrêt d'Aix-Luynes CTP spécial placé auprès du directeur de la mai...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 décembre 2002 (cas Cour d'appel de Rennes, du 4 décembre 2002)
...Villa Doria Les B.. de Malouesses 13080 LUYNES représenté par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & L... prise en sa qualité d'association sportive, sur l'article 1384 OE 1 du Code Civil. . Le litig...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 décembre 2002 (cas Cour d'appel de Rennes, du 4 décembre 2002)
...Villa Doria Les B.. de Malouesses 13080 LUYNES représenté par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & L... prise en sa qualité d'association sportive, sur l'article 1384 OE 1 du Code Civil. . Le litig...
- Décret du 11 juillet 2008 portant promotion et nomination
...Au grade de chevalier. Mme d'Albert de Luynes (Inès, Symone, Jeanne), épouse Murat, historienn... de la santé, de la jeunesse,des sports et de la vie associativeAu grade d'officier. Mme A...
- Journal Officiel num. 163, 13 juillet 2008
- Décret
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
... des Oliviers, quartier Malouesse, 13080 LUYNES. JPM, 55, rue Jean-Moulin, 13300 SALON-DE-PROVENCE...Cabinet Pierre Robin (sports loisirs environnement paysage), 34, route de Four,...
- Décret du 31 décembre 2004 portant promotion et nomination
...Au grade de chevalier. M. d'Albert de Luynes Dunois (Jean, Marie, Raymond), administrateur d'un...Ministère de la jeunesse,des sports et de la vie associativeAu grade d'officier. M. Ch...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2005
- Décret
- Décret du 31 décembre 2004 portant promotion et nomination
...Au grade de chevalier. M. d'Albert de Luynes Dunois (Jean, Marie, Raymond), administrateur d'un...Ministère de la jeunesse,. des sports et de la vie associative. Au grade d'officier. M. ...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2005
- Décret