luxembourg tourisme

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169 documents pour luxembourg tourisme

- Décret n° 2010-376 du 12 avril 2010 portant publication de la convention portant création d'une commission franco-luxembourgeoise pour le renforcement de la coopération transfrontalière, signée à Paris le 26 janvier 2010 (1)
... de tels flux ; ? la culture, le tourisme, la justice et la sécurité. Elle promeut et pré...
- Décret n° 2003-269 du 24 mars 2003 relatif à la constitution de la délégation française à la commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par l'article 8 de la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché signée à Luxembourg le 17 avril 1946 et modifiée par le protocole additionnel, fait à Luxembourg le 28 janvier 1997
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 octobre 2008, 07/07597)
...� STEEL & CO 40 avenue Victor HugoL1750 LUXEMBOURG. représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués ... par le Ministre des Classes Moyennes, du Tourisme et du logement du Luxembourg au titre de l'année ...

- Code de la propriété intellectuelle
... sur le brevet communautaire), fait à Luxembourg le 15 décembre 1975, ci-après dénommée "Conven... travaux publics, des transports et du tourisme ; . - règlement intérieur du 4 juin 1970 relati...
- Codes
- Code de commerce
...133-18 du code du tourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . ... 17° Pour le Luxembourg : . la société anonyme ; . la société en com...
- Codes
- Arrêté relatif aux conditions et aux modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.
... dans les villes de Bruxelles et Luxembourg effectuées dans le cadre de l'Union européenne, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code général des impôts
... de l'amortissement des véhicules de tourisme exclue des charges déductibles par les limitation... prélevée par la Belgique, le Luxembourg et l'Autriche conformément à l'article 11 de la ...
- Codes
- Code monétaire et financier
..., à l'exception des résidences de tourisme, de tout usage commercial ou professionnel. . Les... des Communautés européennes à Luxembourg (EUROSTAT) et publié par l'agence France Trésor....
- Codes
- Avis relatif à la liste des établissements de crédit établie au 31 décembre 2002 en application de l'article L. 612-2 du code monétaire et financier
...Tourisme-Expansion, Paris, société coopérative de cautio...KB Luxembourg (Monaco), Monaco, société anonyme. Martin Maurel...
- Décret n° 2003-269 du 24 mars 2003 relatif à la constitution de la délégation française à la commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par l'article 8 de la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché signée à Luxembourg le 17 avril 1946 et modifiée par le protocole...
..., des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Décret n° 2003-269 du 24 mars 2003...

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