lutter contre la fatigue

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26 documents pour lutter contre la fatigue

- Décision du 5 décembre 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... de maux plus ou moins graves, de fatigue chronique, de dépression.. la bioénergétique peermet de lutter contre ces problèmes » ; ? « De nombreuses path...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2006 (cas Cour d'appel de Douai, 1 juin 2006, 04/03585)
... traitement pour consolider le résultat, lutter contre la fatigue et effectuer les contrôles et c...
- Décision du 25 mai 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... exemple, au chapitre 2, vous apprendrez à lutter contre la fatigue et à renforcer votre système i...

- Décision du 14 décembre 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... agate mousse : « Elle est efficace pour lutter contre les rhumatismes, le diabète et les bourdon....) et les cystites ; il aide à contrer la fatigue chronique ». Objets en jais : « aide à (..) att...
- Décision du 22 août 2005 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... les allégations suivantes : « (..) lutter efficacement (..) contre la douleur (..) grâce à...; « (..) arthrose, calculs, cholestérol, fatigue oculaire.. » ; « (..) les bioaimants sont effica...
- Code du travail applicable à Mayotte
... sociale et de l'emploi qui peut prononcer contre eux, sous réserve d'appel devant le Conseil supé.... Afin de lutter contre le travail illégal, les agents chargés de... et réalisé de manière à éviter la fatigue visuelle, ainsi que les affections de la vue qui e...
- Codes
- Décision du 18 novembre 2004 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... (..) Mais aussi : kilos superflus, (..) fatigue, mal de tête, surdité, impuissance, coliques, br...(..). Lutter efficacement contre la faiblesse générale, l'imp...
- Arrêtés du 7 juillet 1992 interdisant, en application de l'article L.552 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, un appareil ou une méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil possède les propriétés annoncées
... faisant état d'une action permettant de lutter contre la fatigue et la somnolence lors d'un l...
- Arrêté du 24 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 150 et 120 du règlement annexé)
... en France dispose d'un droit de recours contre une immobilisation ou un refus d'accès. Le recour...Lutter efficacement contre l'incendie dans toute partie d... stabilité et à éviter la formation de fatigues inacceptables pour la structure du navire. « 4. A...
- Décision du 22 mars 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... ; action sédative ; vous aidera à lutter contre la migraine et les insomnies » ; ? Médima... situations inflammatoires telles que la fatigue visuelle » ; ? Objets en pierre de lune : « sert...

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