lussac les chateaux 86

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5 documents pour lussac les chateaux 86

- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...VC 88 . VIRIAT . VC 86 . BOURG-EN-BRESSE . 1 . VC 86 ? boulevard Leclerc ...D 59 . SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX . 26 . D 104N . Extrémité . LORIOL-SUR-DROME . L...N 10 . VIVONNE . 86 . D 727b . D 727 . LUSSAC-LES-CHATEAUX . N 147 . LUSSAC-LES-CHATEAUX . 86 . ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 10 janvier 2007, 03/4048)
...né le 04 Décembre 1967 à POITIERS (86). 25, Chemin Bois Picault. 86340 NIEUIL L ESPOIR. ... en motocyclette sur la RD 25 entre LUSSAC LES CHATEAUX et GOUEX, avec comme passager Monsieu...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...VIRIAT. D 936. BOURG-EN-BRESSE. 01. VC 86. D 1079. VIRIAT. D 936. BOURG-EN-BRESSE. 01. VC 98...D 59. SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX. 26. D 104. Extrémité. LORIOL-SUR-DROME. D 204. ...N 10. VIVONNE. 86. D 727 b. D 727. LUSSAC-LES-CHATEAUX. N 147. LUSSAC-LES-CHATEAUX. 86. D 14...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de VILLERS-SUR-NIED (57); Jean-Claude CHATEAUX, maire de LOSTROFF (57); Gérard LLILIO, conseille....-Marie BARRAUD DUCHERON, maire de BELLEFONDS (86); Guy JOFFRE, maire d'ESPIENS (47); Jean DAY, mair... de ROUSSENNAC (12); Régis DE LIGNAUD DE LUSSAC, maire de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS (37); Jean-...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de VILLERS-SUR-NIED (57) ; Jean-Claude CHATEAUX, maire de LOSTROFF (57) ; Gérard LLILIO, conseill....-Marie BARRAUD DUCHERON, maire de BELLEFONDS (86) ; Guy JOFFRE, maire d'ESPIENS (47) ; Jean DAY, ma... de ROUSSENNAC (12) ; Régis DE LIGNAUD DE LUSSAC, maire de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS (37) ; Jean...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste