Luneray

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...HAUTE-NORMANDIE. 13.  . PITD. LUNERAY. ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 2.  . PITD. MONCHAUX...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-en-Caux est regroupée sur celle de Luneray (Seine-Maritime). ARTICLE 2. La gestion comptable ...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

... + », rue du Général-de-Gaulle, 76810 Luneray. (1) Ce cahier des charges peut être consulté �...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

...XVI. - Association locale ADMR de Luneray. (76810 Luneray). Note d'information du 13 juin 20...

• Journal Officiel num. 57, 8 mars 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Longueil, Longueville-sur-Scie, Lucy, Luneray, Malleville-les-Grès, Manéhouville, Maniquervill...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 4 décembre 2006 autorisant la société du Parc éolien de Brachy SAS à exploiter une installation de production d'électricité

... puissance de 12 MW, localisé route de Luneray, 76730 Brachy....

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

...- maison de retraite, à Luneray (Seine-Maritime);. - centre hospitalier, à Roye (...

• Journal Officiel num. 235, 10 octobre 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Liste des retraits d'agrément des coopératives agricoles conformément aux dispositions du titre II du livre V du code rural, et notamment des articles R. 525-10 et R. 525-12

...Siège social: Luneray. Somme . No 1877. - Union des coopératives agrico...

• Journal Officiel num. 289, 12 décembre 1996
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Liste

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...Industriel. LEGRAND NDIE ? LUNERAY. NORD. HAUTE-NORMANDIE. 24. Seine-Maritime. BRACHY...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 16 avril 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Luneray (Seine-Maritime). Le retrait de M. Furon (Pierre, ...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté