Lunay

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... mai 2010 au 30 septembre 2010 Commune de Lunay. DÉPARTEMENT DU LOIRET. Mouvements de terrain dif...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux du Vendômois'

..., Fontaine-les-Coteaux, Houssay, Lavardin, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Mazangé, Montoire-sur-le-Loi...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

...-en-Sologne, Houssay, Huisseau-sur-Cosson, Lunay, Mazange, Les Montils, Montoire-sur-le-Loir, Montr...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Vendômois »

..., Fontaine-les-Coteaux, Houssay, Lavardin, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Mazangé, Montoire-sur-le-Loi...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Cellé (1), Lunay. Inondations et coulées de bouedu 13 au 14 janvie...

• Journal Officiel num. 114, 18 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 12 mars 1996 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Marray (Indre-et-Loire) à Bouffry (Loir-et-Cher)

... Montoire-sur-le-Loir, Les Roches-l'Evêque, Lunay, Mazangé, Azé, Danzé, La Ville-aux-Clercs, Romi...

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 1996
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 7 septembre 2001 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire

... Touraine méridionale, de Tour-en-Sologne, Lunay et Mazangé; - dans le département du Loiret, à ...

• Journal Officiel num. 209, 9 septembre 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 2 mai 2001 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Vendômois »

..., Fontaine-les-Coteaux, Houssay, Lavardin, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Mazangé, Montoire-sur-le-Loi...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1017 du 12 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la S.A. Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nostalgie

... Site d'émission : château d'eau, 41360 Lunay. Altitude du site : 133 mètres. Hauteur...

• Journal Officiel num. 131, 7 juin 1996
• Décision

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Plessis-Dorin, Les Montils, Lestiou, Lisle, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Marcilly-en-Gault, Maslives, ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté