Lucenay

• Arrêté du 10 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...ARTICLE 1. La trésorerie de Lucenay-l'Evêque est regroupée sur la trésorerie d'Autu...

• Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret définissant les conditions de production des vins de pays des Gaules.

... Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 13 septembre 2011, 10/017641)

...Monsieur Thierry X.. .. 69480 LUCENAY. représenté par Me Christian MOREL, avoué à la...

• Décret portant classement du parc naturel régional du Morvan (Bourgogne)

...Canton de Lucenay-l'Evêque:. Anost, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Mor...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »

... Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin,...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »

... Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin,...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 6 mai 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Coneuf (Jean), né le 8 août 1894 à Lucenay-lès-Aix (Nièvre), décédé le 18 octobre 1944 �...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Beaujolais' et 'Beaujolais supérieur'

... Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »

... Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin,...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-sur-Loire, Gimouille, Langeron, Livry, Lucenay-lès-Aix, Luzy, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Neuv...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret