lucciana en corse

• Arrêté du 28 décembre 1994 autorisant Electricité de France à effectuer des travaux de recherches de formations géologiques aptes au stockage souterrain d'hydrocarbures liquéfiés sur la commune de Lucciana (Haute-Corse)

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1995
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 Mucchiatana (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de la Haute-Corse : Lucciana, Vescovato, Venzolasca, Sorbo-Ocagnano....

• Journal Officiel num. 87, 13 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7 février 2008, 06/21913)

... le siège est Lieu dit Pineto - 20290 LUCCIANA. représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERO... AO 65 et 80 commune de LUCCIANA (Haute-Corse) dans le périmètre de la zone d'aménagement con...

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 étang de Biguglia (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de la Haute-Corse : Furiani, Biguglia, Borgo, Lucciana. ARTICLE 2. L...

• Journal Officiel num. 87, 13 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 juillet 2011 (cas Conseil d'État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 26/07/2011, 341199, Publié au recueil Lebon)

... Conseil d'Etat, présentés pour la LIGUE CORSE DE FOOTBALL, dont le siège est au 3 bis rue des T... de l'association Football club de Lucciana et autres tendant à l'annulation de la décision ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 novembre 1973 (cas A.N., Corse (2ème circ.))

N., Corse (2ème circ.)

..., demeurant à Casamozza, commune de Lucciana (Corse), ladite requête enregistrée le 21 mars 1...

• Arrêté du 2 mai 2008 autorisant la SAS EDF Production électrique insulaire Haute-Corse à exploiter une installation de production d'électricité

... est situé centrale électrique, 20290 Lucciana, est autorisée à exploiter une installation de p...

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2008 autorisant Electricité de France à exploiter une installation de production d'électricité

... de 40 MW, localisée sur le site de Lucciana (département de la Haute-Corse). Cette autorisati...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2007 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social et médico-social à but non lucratif

...II. - Fédération ADMR de la Corse-du-Sud (20000 Ajaccio) : Accord du 16 octobre 2006... ADMR de la Haute-Corse (20290 Lucciana) : Accord du 16 octobre 2006 ayant pour objet la p...

• Journal Officiel num. 240, 16 octobre 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 novembre 1973 (cas A.N., Corse (2e circ.))

N., Corse (2e circ.) - Journal officiel du 25 novembre 1973, p. 12581 -

..., demeurant à Casamozza, commune de Lucciana (Corse), ladite requête enregistrée le 21 mars 1...