Louvencourt

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11 documents pour Louvencourt

- Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Saints ; Longueau ; Longuevillette ; Louvencourt ; Louvrechy ; Lucheux ; Mailly-Maillet ; Mailly-Ra...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)
..., demeurant 15, rue du Four, 80560 Louvencourt,. 358 / de M. Philippe Guerle, demeurant 34, Grand...
- Arrêté du 28 mai 2010 portant nomination et titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)
...Louvencourt (Jean-Luc), établissement central des matériels ...
- Journal Officiel num. 157, 9 juillet 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
...-Warfusée, Léalvillers, Lignières, Louvencourt, Lucheux, Marcelcave, Marieux, Marquivillers, ...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Saints ; Longueau ; Longuevillette ; Louvencourt ; Louvrechy ; Lucheux ; Mailly-Maillet ; Mailly-Ra...
- Arrêté du 27 septembre 1999 portant nomination aux comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
... Suppléant : M. de Louvencourt (Asselin). d) A titre de représentants de la ...
- Arrêté du 28 septembre 1995 portant nomination aux comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
...Callier (Jean);. Suppléant: M. de Louvencourt (Asselin). d) A titre de représentants de la Féd...
- Arrêté du 31 juillet 1990 déclarant d'utilité publique l'acquisition de terrains en vue de la construction de la liaison souterraine à fibres optiques Paris-Lille-Dunkerque-Belgique
..., Hébécourt, Hérissart, Le Bosquel, Louvencourt,. Mirvaux, Molliens-au-Bois, Oresmaux, Poulainvill...
- Arrêté du 28 septembre 1995 portant nomination aux comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
...de Louvencourt (Asselin). d) A titre de représentants de la...
- Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
...-Warfusée, Léalvillers, Lignières, Louvencourt, Lucheux,. Marcelcave, Marieux, Marquivillers, Mé...

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