loupian 34

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11 documents pour loupian 34

- Décision n° 2009-1012 du 8 décembre 2009 autorisant la SAS Radio Trafic FM à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A 7, A 9, A 46, A 54, A 61, A 62 et A 68
...36. 30. A 7. Orange ouest. Orange ouest. 84. 34. 40. A 7. Orange sud. Orange sud. 84. 61. 40. A 7....Lespignan. Lespignan. 34. 41. 40. A 9. Loupian. Loupian. 34. 77. 25. A 9. Lunel-Viel. Lunel-Viel....
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Décision
- Arrêté du 2 février 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35 ;. Après examen des rapports faisant appara... Canton de Mèze :. Communes de Loupian, Mèze. Cantons de Sète :. Commune de Sè...
- Journal Officiel num. 41, 18 février 1998
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret du 12 décembre 1996 autorisant la mutation partielle de la concession de mines de bauxite de Villeveyrac (Hérault) au profit de la Société d'investissement et de commercialisation de l'association de parents d'enfants inadaptés de Frontignan
... le siège social est situé à Villeveyrac (34), mines des Usclades 1, ont sollicité conjoin... 158 E (anciennement 159) de Loupian à Villeveyrac avec le chemin de la Carrieyras...

- Décret du 12 décembre 1996 autorisant la mutation partielle de la concession de mines de bauxite de Villeveyrac (Hérault) au profit de la Société d'investissement et de commercialisation de l'association de parents d'enfants inadaptés de Frontignan
... le siège social est situé à Villeveyrac (34), mines des Usclades 1, ont sollicité conjointeme... 158 E (anciennement 159) de Loupian à Villeveyrac avec le chemin de la Carrieyrasse d...
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2007 ? revenus de 2007 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
... ? pour chacun des 30 premiers ares. 258,34 . ? par are en sus. 149,88 . c) Supérieure à ... Zone A : Communes de Bouzigues, Loupian et partie Est de Mèze :. 1re catégorie. 271,50 ...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 2008
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Arrêté du 30 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 1er août 2002
... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35;. Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002...Communes de Loupian, Marseillan. Inondations et chocs mécaniques lié...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...58, 00 . 58, 60 . 57, 12 . 57, 73 . 58, 34 . 59, 16 . 59, 77 . B . 42, 00 . 42, 45 . 42, 90 .... GIGEAN ; GUZARGUES ; JACOU ; LANSARGUES ; LOUPIAN ; LUNEL ; LUNEL-VIEL ; MARSEILLAN ; MARSILLARGUES ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 34 - Hérault. Agonès, Les Aires, Le Bosc, Bouzi..., Graissessac, Hérépian, Lauroux, Loupian, Montblanc, Montoulieu, Olmet-et-Villecun, Pégair...
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2010 ? revenus de 2010 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...8,000 . Culture des asperges. 34,00 . Aviculture. I.? Vente d'?ufs et de volailles ... Zone A : communes de Bouzigues, Loupian et partie Est de Mèze :. 1re catégorie. 270,00 ...
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2009 ? revenus de 2008 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
... ? par are en sus. 56,64 . Vignes mères. 34,00 . Salmoniculture. 1° Bassins d'élevage. ? ... Zone A: Communes de Bouzigues, Loupian et partie Est de Mèze :. 1re catégorie. 211,50 ...
- Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2010
- Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat

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