Louans

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 février 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 21 février 2008, 07/00386)

.... née le 24 Décembre 1934 à LOUANS (37320), . demeurant .. Comparante en personne et ...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (37132) ; Loché-sur-Indrois (37133) ; Louans (37134) ; Louestault (37135) ; Lublé (37137) ; Lu...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Ferrière-Larçon (1), Ligueil (1), Louans (1), Manthelan (1), Mouzay (1), Neuilly-le-Brignon...

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 19 mars 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Ligueil :. Communes de Louans, Le Louroux. Canton de Preuilly-sur-Claise :. ...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 8 décembre 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Lucien, Louis), né le 25 août 1901 à Louans (Indre-et-Loire), décédé le 31 mai 1945 à Gois...

• Journal Officiel num. 128, 3 juin 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Limeray, Loches, Loche-sur-Indrois, Louans, Louestault, Louroux (Le), Luble, Lussault-sur-Loi...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis