Lorgues

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (3), Grimaud, Hyères, Lavandou (Le), Lorgues, Luc (Le) (2), Martre (La) (1), Môle (La), Montau...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2011-198 du 21 février 2011 fixant la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense

..., Draguignan, Fayence, Fréjus, Le Luc, Lorgues, Le Muy, Besse et Cotignac ainsi que dans les comm...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Arrêté du 5 avril 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Lorgues. DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINEMouvements de terr...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 27 septembre 2010 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs

...EARL Saint-Jean-Baptiste-du-Plan, à Lorgues (Var). SCEA Domaine de Châteauvert, à La Londe-l...

• Journal Officiel num. 252, 29 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2009-356 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »

..., Grimaud, Hyères, La Londe-les-Maures, Lorgues, Le Luc, Les Mayons, Montfort-sur-Argens, La Môle...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 7 avril 2001 relatif à des organisations de producteurs

... Domaine de Sainte-Foy, à Lorgues ;. EARL Robert, au Cannet-des-Maures ;. SC...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 7 avril 2001 relatif à des organisations de producteurs

..., à Vidauban; Domaine de Sainte-Foy, à Lorgues; EARL Robert, au Cannet-des-Maures; SCEA Les Escru...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 17 février 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...-Joseph), notaire à la résidence de Lorgues (Var), est acceptée. La société civile professi...

• Journal Officiel num. 52, 2 mars 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision du 24 septembre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... (06) ; HL Château Les Crostes, à Lorgues (83) ; SITA IDF, à Brétigny-sur-Orge (91) ; ...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2003
• Décision

• Arrêté du 21 juin 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Le Luc. Canton de Lorgues. Canton de Le Muy. Canton de Besse. Canton de Coti...

• Journal Officiel num. 142, 22 juin 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté