Lorette

• Décret du 28 octobre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Bray-sur-Seine-Etang-Broda, Mousseaux-lès-Bray (Seine-et-Marne), Nogent-sur-Seine-Notre-Dame-de-Lorette, Nogent-sur-Seine- Le Cardinal et Pont-sur-Seine (Aube) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les...

• Journal Officiel num. 256, 3 novembre 1992
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Rennes, 20 décembre 2007, 05/07795)

...Mme Annick X.. épouse Y.. S.C.I. LA LORETTE. C/. Caisse Régionale CREDIT MARITIME MUTUEL DU F...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 octobre 2011 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 03/10/2011, 326460)

... rejeté les conclusions de la commune de Lorette tendant à l'annulation des délibérations des 27...

• Code de l'urbanisme

..., Genilac, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, La Ricamarie, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Sa...

• Codes

• Décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Promosol à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sol FM

...Adresse du site : lieudit Fort de Côte Lorette, Saint-Genis-Laval (69). Altitude du site (NGF) : ...

• Journal Officiel num. 245, 21 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 2 novembre 2011 portant nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

...Premier suppléant : Mme JOLY (Lorette). Deuxième suppléant : Mme LHOMME-LEOMENT (Jacqu...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 27 juillet 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Loire

...-de-Gier, Châteauneuf, La Grand-Croix, Lorette, Genilac, Saint-Martin-la-Plaine.  . Ondaine. Fir...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re liste)

... suppléants : Mme Laurence Stéphanie Lorette BEAUPERTUIS. Mme Dominique Marie-Noëlle de LIZARA...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Loire

...-de-Gier, Châteauneuf, La Grand-Croix, Lorette, Genilac, Saint-Martin-la-Plaine.  . Ondaine. Fir...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 10 janvier 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

...Mme FANLE MBOUGANG (Lorette), épouse FORPA, née le 28 novembre 1974 à Bafou...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté