lons immobilier

• Code de commerce

..., d'actions ou parts de sociétés immobilières ; . 4° Toute entreprise de location de meubles ;... . . . . Jura . . . TC de Lons-le-Saunier . . . Le département . . . . . ...

• Codes

• Arrêté du 6 décembre 2006 portant attribution d'un ensemble immobilier

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2006 (cas Cour d'appel de Besançon, CIV.1, du 1 février 2006)

... décision du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier en date du 20 janvier 2004 Code affairee: 70 A Revendication d'un bien immobilier Catherine X.., épouse Y.., Bernadette X.., épous...

• Arrêté du 28 août 2002 portant affectation définitive au profit du ministère de la culture et de la communication d'un ensemble immobilier domanial sis à Châlons-en-Champagne (Marne)

• Journal Officiel num. 219, 19 septembre 2002
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 2003 portant attribution d'un ensemble immobilier domanial

• Journal Officiel num. 167, 22 juillet 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Loi relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit

...Caisse d'épargne du Jura-Centre, Lons-le-Saulnier (Jura). Caisse d'épargne de Lamballe ... la fédération nationale des agents immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce - CG-...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 1er juillet 2003 portant attribution d'un ensemble immobilier domanial

• Journal Officiel num. 167, 22 juillet 2003
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 28 août 2002 portant affectation définitive au profit du ministère de la culture et de la communication d'un ensemble immobilier domanial sis à Châlons-en-Champagne (Marne)

• Journal Officiel num. 219, 19 septembre 2002
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux

... Banque de financement immobilier (Sovac), S.A., Paris. Banque de financement d... coopérative, livre V du code rural, Lons-le-Saunier (Jura). Caisse régionale de créd...

• Journal Officiel num. 90, 15 avril 1990
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... de tout ou partie d'un ensemble immobilier bâti doit comporter une clause prévoyant les mod...-Sendets, Jurançon, Lahonce, Lée, Lescar, Lons, Mazères-Lezons, Meillon, Morlaas, Mouguerre, Nar...

• Codes