longwy nancy

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315 documents pour longwy nancy

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- Arrêté du 10 mai 1993 relatif aux spécialités dispensées par l'institut universitaire de technologie de Longwy et l'institut universitaire de technologie de Nancy B
- Journal Officiel num. 148, 29 juin 1993
- Arrêté
- Arrêté du 18 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 portant institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales
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... Saint-Nazaire, d'Angers, de la Marne, de Longwy, de Nancy, du Morbihan, de Sarreguemines, de Dunke...
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...MONTPELLIER. CERET. MONTPELLIER. PRADES. NANCY. LONGWY. NANCY. TOUL. NANCY. SAINT-MIHIEL. NANCY. ...
- Code de l'urbanisme
...-sur-Meurthe, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Eulmont, Fléville-devant-Nancy, Frouard, Heillec...-Christophe, Lexy, Liverdun, Longlaville, Longwy, Ludres, Malleloy, Malzéville, Maxéville, Messei...
- Codes
- Arrêté du 7 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Esabac
...Rentrée scolaire 2010-2011. Académie de Nancy-Metz . Lycée Alfred Mézières, Longwy. Rentrée ...
- Arrêté du 9 juillet 2008 pris en application du décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint, fixant la liste des juridictions faisant l'objet d'une restructuration et le montant de la prime de restructuration de service attribuée à certains magistrats et fonctionnaires des services judiciaires dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire
...MONTPELLIER. 12. MILLAU. RODEZ. NANCY. 88. SAINT-DIE-DES-VOSGES. EPINAL. POITIERS. 17. R...66. PRADES. PERPIGNAN. NANCY. 54. LONGWY. BRIEY. NANCY. 54. TOUL. NANCY. NANCY. 55. SAINT-M...
- Journal Officiel num. 164, 16 juillet 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret du 23 décembre 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. El Ganaoui (Mohammed)
... date de son installation à l'université Nancy-I, institut universitaire de technologie de Longwy...
- Arrêté du 21 janvier 2008 fixant le nombre de sections des tribunaux des affaires de sécurité sociale
... 1. Cour d'appel de Nancy. Meurthe-et-Moselle. Nancy. ... 1. Longwy. 1. Meuse. Bar-le...
- Journal Officiel num. 24, 29 janvier 2008
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