longueville 50

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65 documents pour longueville 50

- Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination
... écrivain, biographe et critique littéraire ; 50 ans de services.M. le docteur Chiche (Roland, Paul...Au grade d'officier. M. Itart-Longueville (Lionel, Ernest, Marie), président honoraire d'un...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
- Décret
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
...-Saulces, Longraye, Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Louvagny, Louvières, Magny-en-Bessi... 2020, les exploitations comportent au moins 50 % de leur effectif de vaches laitières en vaches ...
- Arrêté du 23 février 2011 portant proposition tarifaire des tarifs non péréqués d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à GrDF et à Antargaz
...-Scie (76) ; ? Denestanville (76) ; ? Longueville-sur-Scie (76) ; ? Manéhouville (76) ; ? Sainte-Fo...TP. 50 712,17. 141,15. 92,48. Un coefficient multiplicateur ...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...�gional (81); Benoît CHATEL, maire de LONGUEVILLE (14); Ronald PERDOMO, conseiller régional (13); M...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 16 décembre 1994 portant attribution de la licence d'agent artistique, de transferts de siège d'agences et de retraits de licence
... 41, rue de l'Egalité, 91590 D'Huison-Longueville;. Licence no 717: M. Vaillant (Philippe), 50, rue ...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...-Monteloup, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Écharcon, Étréchy, Fontenay-lès-Brii...50 - Manche. Bréville-sur-Mer, Cherbourg-Octeville,...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...50 - Manche. Bréville-sur-Mer, Cherbourg, Donville-l...-Hainneville, Granville, La Glacerie, Longueville, Martinvast, Octeville, Querqueville, Tourlaville,...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 568 . MARSEILLE . 13 . D 559 . A 50 . MARSEILLE . Limite département 13 / 83 . LA CIO...59 . D 117 . D 649 . LA LONGUEVILLE . D 95 . LA LONGUEVILLE . 59 . D 146 . D 952 . VIL...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...50 - Manche. Bréville-sur-Mer, Cherbourg, Donville-...-Hainneville, Granville, La Glacerie, Longueville, Martinvast, Octeville, Querqueville, Tourlaville,...
- Décret du 3 novembre 2005 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 27 entre Manéhouville et Dieppe, conférant le caractère de route express à la RN 27 entre la fin de l'autoroute A 151 à Varneville-Bretteville et le giratoire Normandie-Sussex à Dieppe et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune d'Arques-la-Bataille dans le département de la Seine-Maritime
..., Heugleville-sur-Scie, Criquetot-sur-Longueville, Lintot-les-Bois, Grosville-sur-Scie, Manéhouvill... Manéhouville et Dieppe, du PR 39 + 343 au PR 50 + 720, conformément au plan au 1/25 000 annexé a...

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