Longueval

• Arrêté du 9 avril 2008 autorisant la SAS Eoliennes de Longueval à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 156, 5 juillet 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 février 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 1 féier 1983, 80-41.813)

...QUE LA COUR D'APPEL OBSERVE QUE LONGUEVAL, QUI N'AVAIT PAS LE LIBRE CHOIX DE SES CLIENTS, BE...

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

...Chevalier du 26 septembre 2002.Mme Longueval, née Madou (Joëlle, Rolande, Louise), conseillè...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Jouaignes, Lesges, Lhuys, Limé, Longueval-Barbonval, Merval, Mont-Notre-Dame, Mont-Saint-Mar...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision n° 2007-994 du 23 octobre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Contact FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Contact FM

...: château d'eau, route de Ginchy, 80360 Longueval. Altitude du site : 152 mètres. Altitude de l'ant...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2007
• Décision

• Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Jouaignes, Lesges, Lhuys, Limé, Longueval-Barbonval, Merval, Mont-Notre-Dame, Mont-Saint-Mar...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Leury ; Lhuys ; Limé ; Longpont ; Longueval-Barbonval ; Louâtre ; Maast-et-Violaine ; Margiva...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 mars 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

... « Suppléante : Mme Longueval (Evelyne) »,. par :. « Titulaire : M. Te...

• Journal Officiel num. 82, 7 avril 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Lignières; Lihons; Longavesnes; Longueval; Malpart; Marché-Allouarde; Marchélepot; Marestm...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2002 portant nomination à la Commission centrale de sécurité

...Longueval (Franck), suppléant;. M. Baloche (Charles), du Ce...

• Journal Officiel num. 301, 27 décembre 2002
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté