longpont sur orge 91310

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8 documents pour longpont sur orge 91310

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 31 juillet 2009 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 31/07/2009, 300729)
... le siège est Chemin de la Tourelle à Longpont-sur-Orge (91310) et la SOCIETE SGE TPI ILE-DE-FRAN...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 juin 2000 (cas Cour d'appel de Paris, du 23 juin 2000, 1999/21453)
... VILLEBOUZIN ROQUEBRUNE SA ayant son siège: 91310 LONGPONT SUR ORGE prise en la personne de ses repr...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 1999
..., rue Jean-Jacques-Rousseau, 91260 Juvisy-sur-Orge. L'Union des forgerons, rue Pierre-Follège, ZI, B..., place de la Fontaine, lieudit Villebouzin, 91310 Longpont-sur-Orge. Travaux publics de l'Essonne, 2...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 février 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 2 féier 2006, 05-40.037)
... Mathiot, demeurant 87, route de Villiers, 91310 Longpont-sur-Orge,. 113 / de Mme Armelle Merrien, ...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 5 juillet 2007 (cas Cour administrative d'appel de Douai, Formation plénière, 05/07/2007, 06DA01594)
... le siège est 32 rue de la Tourelle à Longpont-sur-Orge (91310), par Me Courrech ; elle demande �...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 1999
..., rue Jean-Jacques-Rousseau, 91260 Juvisy-sur-Orge. L'Union des forgerons, rue Pierre-Follège, Z..., place de la Fontaine, lieudit Villebouzin, 91310 Longpont-sur-Orge. Travaux publics de l'Essonn...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 juin 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 4 juin 2002, 2001/20308)
... ayant son siège 57 route d'Orléans 91310 MONTLHERY agissant poursuites et diligences en la ... siège 7 rue du Champ de Bataille 92310 LONGPONT SUR ORGE prise en la personne de ses représentant...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 juin 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 4 juin 2002)
... ayant son siège 57 route d'Orléans 91310 MONTLHERY agissant poursuites et diligences en la ... siège 7 rue du Champ de Bataille 92310 LONGPONT SUR ORGE prise en la personne de ses représentant...