Longpont

• Arrêté du 1er juin 2011 portant agrément de l'association Monde en marge Monde en marche (M&M)

..., dont le siège social est situé à Longpont-sur-Orge (91), est accordé pour l'exercice de son...

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 novembre 1988 (cas A.N., Essonne (4ème circ.))

N., Essonne (4ème circ.)

...), Vaugrigneuse, Courson-Monteloup, Longpont (1er, et 2e bureau) et Marcoussis (2e bureau) que ...

• Décret n° 2011-1017 du 26 août 2011 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Code de l'urbanisme

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Codes

• Décret n° 2011-860 du 20 juillet 2011 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décret n° 2010-946 du 25 août 2010 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2010-1097 du 20 septembre 2010 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 31 juillet 2009 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 31/07/2009, 300729)

... le siège est Chemin de la Tourelle à Longpont-sur-Orge (91310) et la SOCIETE SGE TPI ILE-DE-FRAN...

• Décret n° 2009-1042 du 27 août 2009 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

...-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, M...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret