Longnes

• Arrêté du 18 août 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Ablis, Fourqueux, Longnes, Magnanville, Neauphlette. Mouvements de terrain d...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 30 mars 2011, 09/03042)

.... né 09 décembre 1948. .. . 78980 LONGNES . comparant en personne, assisté de Me Etienne DE...

• Arrêté du 26 novembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable du Trésor de la trésorerie de Longnes (Yvelines). ARTICLE 2. Le classement du poste comp...

• Journal Officiel num. 293, 17 décembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...), Joué-en-Charnie, Juigné-sur-Sarthe, Longnes, Loué, Mareil-en-Champagne, Moitron-sur-Sarthe, M...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 11 janvier 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Longnes, Marly-le-Roi. DÉPARTEMENT DU TARNMouvements de t...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 novembre 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 6 novembre 1970, 69-10.953)

... SUR UNE PARCELLE DE TERRE SISE A LONGNES ET ADJUGEE LE 23 DECEMBRE 1960 A LA CREFF;. QUE CE...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 novembre 2011 (cas Conseil d'État, 9ème et 10ème sous-sections réunies, 16/11/2011, 344972)

..., dont le siège est 24, rue de Dreux à Longnes (78980), de la SOCIETE THIERRY DE PAS, dont le si�...

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Hermeray, Loges-en-Josas (Les), Longnes, Louveciennes, Septeuil. Mouvements de terrain dif...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Lavenay ; Lavernat ; Lhomme ; Ligron ; Longnes ; Louailles ; Loué ; Luceau ; Luché-Pringé ; Le...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Lavenay ; Lavernat ; Lhomme ; Ligron ; Longnes ; Louailles ; Loué ; Luceau ; Luché-Pringé ; Le...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté