Longes

• Avis aux importateurs de longes de thon relevant de la position tarifaire SH ex 16 04

• Journal Officiel num. 169, 21 juillet 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

...0203 19 13. ? longes et morceaux de longes . 0203 19 15. ? poitrine...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 14 février 2011, 10/021031)

...épouse X.. . née le 10 Juillet 1932 à LONGES (69420) . .. 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST . repr...

• Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »

... Ampuis, Les Haies, Loire-sur-Rhône, Longes, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Ro...

• Journal Officiel num. 251, 29 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

... concernant les conserves et les longes de thon ne sont octroyées que dans les limites d'...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 16 juin 2004, 02-20.979)

... (société Delpierre) ayant importé des longes de thon par l'intermédiaire de la société de dr...

• Avis aux importateurs de certains produits de la pêche

... leur production de conserves et de longes de thon (ex SH 1604 du SH). La dérogation porte s...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 18 avril 2011, 09/07026)

..... .. . 69420 LONGES . représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avou...

• Arrêté du 5 août 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Longes (Paul, Marceau), né le 21 février 1907 à Albi (...

• Journal Officiel num. 193, 20 août 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »

..., Caluire-et-Cuire, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Champagne-au-Mont-d'Or, La Chapelle-sur...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret