Lompnieu

• Décision n° 2011-872 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS A PRO CI à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé FC Radio

...Secteur d'implantation : Lompnieu. Fréquence : 89,9 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 15 avril 1988 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 15 avril 1988, 69315, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-06-055 Il résulte des termes mêmes de l'article R.77-1 du code des tribunaux administratifs que seule l'introduction d'une requête jugée abusive peut donner lieu au prononcé d'une amende. Par suite, c'est en méconnaissance de l'article R.77-1 qu'un jugement du tribunal administratif a infligé une amende à une commune qui avait la qualité de défendeur dans les instances qui ont abouti au jugement attaqué, au motif que les appels en garantie formés par elle auraient eu un caractère abusif.

... d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE LOMPNIEU (Ain), représentée par son maire en exercice, à...

• Décision n° 2010-244 du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon

...106.4.  . 870. 100. 45. 1 ? Ain. LOMPNIEU. 89.9.  . 760. 100. 46. 1 ? Ain. NANTUA. 91.  . ...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Décision

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

..., Lhôpital, Lhuis, Lochieu, Lompnas, Lompnieu, Loyettes, Lurcy, Magnieu, Maillat, Marchamp, Mari...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décision no 2000-781 du 27 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association A.PRO.CI/FC pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé FC Radio l'essentiel

... N E X E I I I (*) Zone de planification: Lompnieu. Fréquence: 89,90 MHz. Site d'émission: château...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2000
• Décision

• Résultat d'une délibération

...,8 MHz; Hauteville, fréquence: 87,9 MHz; Lompnieu, fréquence: 89,9 MHz; Belley, fréquence: 94,2 MH...

• Journal Officiel num. 27, 2 février 2000
• Résultat

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-329 du 30 janvier 1996 autorisant l'Association de promotion culturelle et d'information fréquence côtière A.PRO.CI à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé FC Radio

...A N N E X E I I I (*) . Zone de Lompnieu. Fréquence: 89,9 MHz. Site d'émission: château ...

• Journal Officiel num. 149, 28 juin 1996
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-329 du 30 janvier 1996 autorisant l'Association de promotion culturelle et d'information fréquence côtière A.PRO.CI à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé FC Radio

... Zone de Lompnieu. Fréquence : 89,9 MHz. Site d'émission...

• Journal Officiel num. 149, 28 juin 1996
• Décision

• Arrêté du 16 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Champagne-en-Valromey, Lochieu, Lompnieu, Ruffieu, Sutrieu, Talissieu, Vieu, Virieu-le-Peti...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 1990
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-756 du 24 septembre 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

...ANNEXE II (*) . Zone de planification: Lompnieu. Fréquence: 89,9 MHz. Site d'émission: château ...

• Journal Officiel num. 240, 13 octobre 1991
• Décision