logiciel de navigation maritime

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32 documents pour logiciel de navigation maritime

- Code général des impôts
... 1997 d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines et soumise au régime d'im...�s de matériels informatiques neufs, de logiciels et de la fourniture gratuite de prestations de ser... c) Navigation à bord de navires immatriculés au registre inter...
- Codes
- Code de l'environnement
... masses d'eau souterraines et les eaux maritimes intérieures et territoriales qui leur sont rattac... marines et aux voies ouvertes à la navigation maritime. Section 1. Pollution par les rejets des ... par la mise au point permanente du logiciel de tenue du registre imputable à cette mission ai...
- Codes
- Arrêté du 31 mars 2011 relatif à la réglementation technique en application du décret n° 2009-643 du 9 juin 2009 relatif aux autorisations délivrées en application de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales
... systèmes électriques, hydrauliques, logiciels) ; ? s'il est requis, la fiabilité du dispositif ... relative à la circulation aérienne et maritime ; 9° La définition des choix de fin de vie pour ..., un obstacle ou un danger pour la navigation, la pêche ou l'environnement, ni un écueil ou un...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre commerciale, 12 juin 2008, 06/21222)
...- la gendarmerie maritime n'a relevé aucune infraction de mouillage contre ... en raison des nombreux brevets de navigation dont il est titulaire faisant de lui un profession... cartes marines, compas, GPS, fusées, logiciel de navigation, caisses à outils et pièces détac...
- Décret n° 2012-167 du 2 février 2012 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Panama en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (ensemble un protocole), signée à Panama le 30 juin 2011 (1)
... effective d'une entreprise de navigation maritime est à bord d'un navire, ce siège est co... de la concession de l'usage d'un logiciel qui, en l'absence d'une licence, constitueraient u...
- Arrêté fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'accès au corps des inspecteurs des affaires maritimes
... relative à la sécurité de la navigation;. -d'océanographie et de biologie marine, de gest...-les réseaux. 2.Les logiciels:. -les systèmes d'exploitation;. -les langages é...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code général des impôts, annexe 4
... 12° Livret professionnel maritime ; . 13° Passeport français non périmé, ou pé... cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; . claviers spéci... utilisés par des compagnies de navigation de la marine marchande ou par des pêcheurs profes...
- Codes
- LOI organique n° 2011-416 du 19 avril 2011 tendant à l'approbation d'accords entre l'Etat et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française (1)
...Article 8Navigation maritime et aérienne. 1. Les bénéfices provenant de l'e... effective d'une entreprise de navigation maritime est à bord d'un navire, ce siège est co... versées pour le droit de distribuer un logiciel ne représentent pas une redevance tant qu'elles n...
- Journal Officiel num. 93, 20 avril 2011
- Loi
- Décret n° 2010-566 du 26 mai 2010 portant publication de la résolution MSC.170(79) (annexe 3) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 9 décembre 2004 (1)
... consultative de la navigation maritime, signée à Genève le 6 mars 1948 ; Vu l...Le logiciel doit être approuvé par l'Administration pour les...
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
...Alpes-Maritimes. Grasse. Cannes. Ressort du tribunal d'instance de... le choix, l'achat et la modification de logiciels ainsi que pour la définition des tâches impliqua... Capitaines et matelots timoniers de la navigation fluviale. 671c. Ouvriers non qualifiés des travau...

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