logement collectif architecture

• Code de la construction et de l'habitation

... loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et sous réserve de l'article 4 de cette loi : . ... au moins de leur superficie totale des logements loués ou occupés classés dans la catégorie IV ... ou de refroidissement urbain ou collectif s'ils existent, aux pompes à chaleur performantes...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Lyon, 30 novembre 2010, 09/02533)

...C/. SARL EXNDO STUDIOSARL ATELIER D'ARCHITECTURE EXNDO. APPELANTE:. La société CALLIDEOancienneme... essentiels comme la suppression du collectif, il n'y aurait donc pas matière à annulation de ... thermiques nécessaires pour chauffer le logement, et d'autre part que les besoins de chaleur sont i...

• Code de commerce

... et de présentation de produits, d'architecture et d'organisation des commerces ; . 7° Prendre d... . . . . Chapitre V. Des magasins collectifs de commerçants indépendants. Section 1. De la co... locataire dont il reprend le local, le logement qui, le cas échéant, pourrait être rendu vacant...

• Codes

• Code du travail applicable à Mayotte

..., règlements et conventions ou accords collectifs de travail applicables aux relations de travail en.... Le salarié doit pouvoir clore le logement et y accéder librement. . . . Article R232-66 ... D'une expérience professionnelle en architecture, ingénierie ou maîtrise d'oeuvre d'une durée mi...

• Codes

• Code de l'éducation

... et vocale, des arts plastiques, de l'architecture, du théâtre, du cinéma, de l'expression audiovi... à des besoins individuels ou collectifs, elle inclut l'ouverture aux adultes des cycles d'...212-4 ; . 2° Le logement de chacun des instituteurs attachés à ces école...

• Codes

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... : 1° Soit la conclusion d'un accord collectif de travail comportant des actions exemplaires en f... telles que les dépenses de voyage, de logement ou de nourriture en sont exclues et ne peuvent êt... D'une expérience professionnelle en architecture, ingénierie ou maîtrise d'?uvre d'une durée min...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Code général des impôts

... 6, les associés des sociétés en nom collectif et les commandités des sociétés en commandite s... . I (Abrogé). . II Les revenus des logements dont le propriétaire se réserve la jouissance ne... du service départemental de l'architecture et du patrimoine ni aux nus-propriétaires pour le...

• Codes

• Arrêté relatif à l'enrichissement du vocabulaire de l'urbanisme et du logement.

...Anglais: clip. AGENCE D'ARCHITECTURE, n.f. (domaine: architecture). Organisme dans lequ... et de la signalétique des espaces collectifs. Note : Le terme design urbain ne doit pas être e...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'urbanisme

..., la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions, le mode de clôture et la tenue... nécessaires à des équipements collectifs, à la réalisation d'aires d'accueil ou de terrai...� l'amélioration de l'habitabilité des logements destinés à l'hébergement des personnes handicap...

• Codes

• Code de la propriété intellectuelle

... oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ; . 8�... aux immeubles ou ensembles d'immeubles collectifs à usage d'habitation installés par leurs propri�... de permettre le raccordement de chaque logement de ces mêmes immeubles ou ensembles d'immeubles c...

• Codes