Livernon

• Arrêté du 2 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 3. La trésorerie de Livernon est regroupée sur la trésorerie de Lacapelle-Mar...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 11 octobre 1973 (cas A.N., Lot (2ème circ.))

N., Lot (2ème circ.)

... émis dans les communes de Livernon et d'Espédaillac au vu de certificats médicaux d...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 11 octobre 1973 (cas A.N., Lot (2e circ.))

N., Lot (2e circ.) - Journal officiel du 17 octobre 1973, p. 11196 -

... émis dans les communes de Livernon et d'Espédaillac au vu de certificats médicaux d...

• Décret du 1er octobre 1999 portant classement du parc naturel régional des Causses du Quercy (région Midi-Pyrénées)

...�daillac, Flaujac-Gare, Grèzes, Issepts, Livernon, Quissac, Reyrevignes, Reihlac, Sonac, Saint-Simon...

• Journal Officiel num. 231, 5 octobre 1999
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 8 septembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Livernon:. Communes d'Assier, Boussac, Cambes, Corn, Issept...

• Journal Officiel num. 223, 25 septembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...Canton de Livernon: Issepts, Sonac. Canton de Luzech: Albas, Anglars-...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe III

... ou communes: Carjac, Latronquière, Livernon, Sousceyrac. Arrondissement de Gourdon Cantons ou ...

• JORF, 7 avril 2000

• Arrêté du 10 septembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

... », dont le siège social est situé à Livernon (Lot), est reconnue en qualité d'organisation de ...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 10 septembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

... », dont le siège social est situé à Livernon (Lot), est reconnue en qualité d'organisation de ...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (46174) ; Lissac-et-Mouret (46175) ; Livernon (46176) ; Loubressac (46177) ; Loupiac (46178) ; L...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté