littoral and sea

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112 documents pour littoral and sea

- Décret n° 2010-644 du 9 juin 2010 portant publication de la Mesure 14 (2008) ? Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 ? baie de Terra Nova, mer de Ross, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (1)
... jusqu'à un maximum de 7 km à partir du littoral. Aucune capture de faune et de flore marines n'a e...
- Décret n° 2009-757 du 22 juin 2009 portant publication de la mesure 2 (2003) système des zones protégées de l'Antarctique, désignations et plans de gestion, adoptée à Madrid 9-20 juin 2003 (1)
... cours d'eau de fonte s'écoulant vers le littoral, des champs de glace à pente modérée recouvrant...
- Code de l'urbanisme
... aux zones de montagne et au littoral figurant aux chapitres V et VI du titre IV du pré...
- Codes

- Arrêté du 20 avril 2010 portant agrément d'un prestataire de service d'entretien à terre des radiobalises de localisation des sinistres par satellite
... Service S4, anse de Saumaty, chemin du Littoral, 13016 Marseille, est agréée en tant que prestat...
- Décret n° 2011-318 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 6 (2009) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 125, péninsule Fildes, île du Roi-George, îles Shetland du Sud (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ? plan de gestion révisé (1)
... zone se trouve sur la partie nord du littoral de la péninsule Fildes et présente une superfici...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...NORD . COUDEKERQUE-BRANCHE. INDUSTRIEL. LITTORAL ENROBES RINXENT. ZONE NORD . NORD B. 7. PAS-DE-CAL...
- Décret n° 2012-61 du 18 janvier 2012 portant publication de la Mesure 4 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 126 (Péninsule Byers, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011 ? plan de gestion révisé (1)
... de l'île Livingston, y compris la zone littorale, mais à l'exclusion de l'île Window et des cinq ...
- Décret n° 2011-1512 du 14 novembre 2011 portant publication de la Mesure 14 (2010) ? zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Southwest Anvers et bassin Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... de la grille de 50 km² de la zone littorale de RELT-PAL à proximité de la station Palmer. Le...
- Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement
... de surface, eaux intérieures, eaux littorales, eaux côtières, eaux de transition, masse d'eau ...
- Décret n° 2011-1065 du 6 septembre 2011 portant publication de la Mesure 7 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 139 (pointe Biscoe, île Anvers, archipel Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... au large sur une distance de 100 m du littoral de l'île principale et la majeure partie du promo...

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