liste legumes

• Arrêté du 6 juillet 2005 fixant la liste des organisations professionnelles agricoles consultées pour la mise en oeuvre d'un mécanisme de coefficient multiplicateur entre l'achat et la vente de fruits et légumes

• Journal Officiel num. 157, 7 juillet 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

... l'arrêté du 20 décembre 2010 ouvrant une liste de variétés de conservation et une liste de vari... intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures part...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Riom, du 20 octobre 2004, 03/01660)

... ("cassoulet"), quatre conserves de légumes (haricots, macédoine, pois et ma's), et trois fro... alcoolisées; que ne figurent dans la liste ni les fruits ou légumes frais, ni les produits h...

• Arrêté du 17 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

...A N N E X E I IA. - Liste des modifications des teneurs maximales en résiduus de pesticides dans les fruits et légumes,visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 199...

• Journal Officiel num. 14, 17 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)

... échanges d'informations ou de données, la liste des autorités administratives auprès desquelles ... la loyauté du commerce des fruits et légumes et à réprimer la vente des fruits véreux ; « ?...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Loi

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'un organisme professionnel pour servir d'intermédiaire dans l'exécution de l'enquête annuelle de production

..., à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs ; 28.30.82 Machines à traire ; 28.30.83 Mat�... en ce qui concerne les évolutions de la liste des produits suivis (en cohérence avec la liste e...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20054256 dénommé pôle européen d'innovation fruits et légumes.

... fruits et légumes est définie par la liste des communes figurant en annexe au présent décre...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 avril 1998 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 3 avril 1998, 174074, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-01, 15-03-01-03, 15-05-14 L'exigence de consultation et de majorité des producteurs intéressés instaurée par l'article 15 ter du règlement CEE du Conseil du 18 mai 1972 modifié, reprise à l'article L.554-2 du code rural, ayant été supprimée par l'article 3 du règlement CEE du 27 janvier 1992 du Conseil, qui lui a substitué une condition liée à la représentativité de l'organisation ayant adopté les règles qu'il s'agit d'étendre, les dispositions de l'article L.554-2 du code rural, qui ont pour objet et pour effet de soumettre l'extension des disciplines de marché à une condition que la nouvelle règlementation communautaire a eu expressément pour objet de supprimer de manière harmonisée dans les Etats membres concernés, sont désormais incompatibles avec le droit communautaire applic...

... DES PRODUCTEURS VENDEURS DE FRUITS ET LEGUMES DU FINISTERE dont le siège est au lieudit "Kerlot... les produits dont il s'agit figurent sur la liste de ceux qui sont régis par l'organisation commune...

• Arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail

... collecteurs paritaires figurant sur la liste ci-annexée, mention étant faite du champ d'activ... et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre, de la convention collective...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail

...-7 du code du travail est modifié selon la liste ci-après annexée pour les organismes suivants : ... et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre, de la convention collective...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté