Lissieu

• Arrêté du 23 décembre 2010 relatif à la délivrance ou au renouvellement d'une habilitation en qualité d'organisme de sûreté

...1, allée de l'Ecureuil, 69380 Lissieu. Toutes installations portuaires. ARTICLE 2. Le di...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 4 avril 2011, 10/03099)

..... . 69380 LISSIEU . représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 18 octobre 2011, 10/03736)

... des chantiers situés respectivement à LISSIEU, GRENOBLE et BLOIS; . Par jugement du 14 avril 201...

• Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

..., Dommartin, Lentilly, Les Chères, Lissieu, Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Morancé, ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Lentilly, Les Chères, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhône, Lozanne, Lucenay, Lyon, Marcill...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 février 2011 (cas Cour d'appel de Bastia,Ch. civile A, 2 février 2011, 08/00021)

...Y.. épouse E.. .. 69380 LISSIEU . représentée par la SCP R. JOBIN ET PH. JOBIN, ...

• Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »

..., Grigny, Irigny, Lentilly, Limonest, Lissieu, Marcilly-d'Azergues, Marcy-l'Etoile, Messimy, Mil...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 août 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 2 août 2007, 06/02012)

...INTIMES:. Monsieur Marc X.. .. 69380 LISSIEU. représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER ...

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Grigny, Irigny, Lentilly, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhône, Lozanne, Lucenay, Lyon, Marcill...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Sauvages (1), Liergues (3), Limonest (3), Lissieu (2), Longes (2), Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azer...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté