Lisle

• Arrêté du 22 décembre 2008 portant désignation des auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale de Strasbourg-Karlsruhe (16 septembre au 23 octobre 2008)

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2008
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 1991 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Gaillac-Lisle-sur-Tarn (Tarn)

• Journal Officiel num. 241, 15 octobre 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.) - Journal officiel du 23 octobre 2002, p. 17565 -

... nuls ; qu'en ce qui concerne la commune de Lisle, les quatorze bulletins déclarés nuls en raison ...

• Arrêté du 30 septembre 1991 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Gaillac-Lisle-sur-Tarn (Tarn)

• Journal Officiel num. 241, 15 octobre 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Gaillac premières côtes'

... Lagrave, Larroque, Lasgraisses, Le Verdier, Lisle-sur-Tarn, Livers-Cazelles, Loubers, Loupiac, Milha...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 19 octobre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2010 Communes de Labastide-Dénat, Lisle-sur-Tarn, Montgaillard, Saliès. A N N E X E I ICo...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.

...Juvigny-en-Perthois;. Lavincourt;. Lisle-en-Rigault;. Montplonne;. Rupt-aux-Nonains;. Saudr...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 15 février 2011 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

..., François, Albert) à la résidence de Lisle-sur-Tarn (Tarn)....

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2011 portant ouverture en 2011 du concours d'attaché territorial (spécialités « administration générale », « gestion du secteur sanitaire et social », « analyste », « animation », « urbanisme » et « développement des territoires »)

... du Pays de Lorient, 286, rue Rouget-de-Lisle, 56602 Lanester.  . Rennes (35). Parc des exposit...

• Journal Officiel num. 63, 16 mars 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2011-718 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio Arc-en-Ciel à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Arc-en-Ciel

...Adresse du site : 71 bis, rue Leconte-de-Lisle, Saint-Philippe (974). Altitude du site (NGF) : 42...

• Journal Officiel num. 238, 13 octobre 2011
• Décision