lisieux basilique

Législation

Journal Officiel, 30 Décembre 2004

Décision n° 2004-520 du 7 décembre 2004 mettant en demeure l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux

Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision n° 2004-520 du 7 décembre 2004 mettant en demeure l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la ...

Législation

Journal Officiel, 01 Décembre 2001

Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Lisieux

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Textes généraux Ministère de l'intérieur Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Lisieux Le ministre de l'intérieur, Vu le code de ...

Législation

Journal Officiel, 01 Décembre 2001

Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Lisieux

Ministere de l'interieur

...ale sur certaines voies routières et autoroutières, Arrête : - La compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Lisieux est étendue à la portion de la route nationale ...

Législation

Journal Officiel, 30 Décembre 2004

Décision n° 2004-520 du 7 décembre 2004 mettant en demeure l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux

... l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux à exploiter un service de radiodiffusion ...... l'association Cocktail Modulation de fréquence Lisieux à fournir un rapport sur les conditions d'...

Législation

Journal Officiel, 27 Juillet 1991

Arrêté du 8 juillet 1991 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Honfleur-Lisieux à recourir à l'emprunt

Ministère de l'economie, finances et budget

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET Arrêté du 8 juillet 1991 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Honfleur-Lisieux à recourir à l' Le ministre délégué ...

Législation

Journal Officiel, 26 Mai 2004

Arrêté du 14 mai 2004 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Lisieux

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

... de la circonscription de sécurité publique de Lisieux Le ministre de l'intérieur, de la sécurité ...... de la circonscription de sécurité publique de Lisieux est étendue sur la partie de la RD 406 ...

Législation

Journal Officiel, 10 Avril 1998

Décision no 98-151 du 31 mars 1998 autorisant l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cocktail FM

Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision no 98-151 du 31 mars 1998 autorisant l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux à exploiter un service de radiodiffusion sonore ...... l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux; Vu la convention conclue entre le Conseil ...

Législation

Journal Officiel, 19 Décembre 1997

Décision no 97-705 du 4 novembre 1997 autorisant l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cocktail FM

Conseil supérieur de l'audiovisuel Décision no 97-705 du 4 novembre 1997 autorisant l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux à exploiter un service de radiodiffusion sonore ...... l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux; Vu la convention conclue entre le Conseil ...

Législation

Journal Officiel, 18 Octobre 2008

Décret du 17 octobre 2008 portant nomination du sous-préfet de Lisieux - M. Destin (Bertin)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

... Bertin Destin, sous-préfet hors classe, en position de service détaché, secrétaire général des îles Wallis-et-Futuna, est nommé sous-préfet de Lisieux. ...