lirac mairie

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12 documents pour lirac mairie

- Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009
...CUMA de la Vallée de l'Arlois. Mairie de Leynes, 71570 Leynes. 10361. 17/02/2009. CUMA d... Laurent Marcel, Rue des Portails, 30126 Lirac. 10549. 08/12/2009. CUMA Pevial. Espace Alsace Coo...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône'
...-Cèze, Laudun, Laval-Saint-Roman, LePin, Lirac, Montfrin, Orsan, Pont-Saint-Esprit, Pougnadoresse... sur des plans cadastraux, déposés à la mairie des communes intéressées. Article 4. (Créé par...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »
... et de la qualité dépose auprès des mairies des communes mentionnées au 1° les documents gra...

- Code rural (nouveau)
... intervenu à la suite de l'affichage en mairie de la décision du président du conseil général... du Rhône", "Côtes du Rhône Villages", "Lirac", "Tavel", "Châteauneuf du Pape", "Gigondas", "Va...
- Codes
- Décret du 2 octobre 1992 relatif à l'appellation d'origine contrôlée <<Lirac>>
...�e sur les plans cadastraux déposés à la mairie des communes concernées. Art. 4. - Les vins ayant...
- Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »
... et de la qualité dépose auprès des mairies des communes mentionnées au 1° les documents gra... Collias, Connaux, Fournès, Gaujac, Laudun, Lirac, Montfaucon, Orsan, Le Pin, Pouzilhac, Pujaut, Rem...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...A la déclaration de l'élevage en mairie ; 2. Au registre d'élevage ; 3. Aux installations...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. GARD. 30149. LIRAC. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. GARD. 30155. MANDUEL. ...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
... et de la qualité a déposé auprès des mairies des communes mentionnées au 1° les documents gra...-Saint-Vincent, Laval-Saint-Roman, Le Pin, Lirac, Meynes, Montfaucon, La Roque-sur-Cèze, Pougnador...
- Décret no 96-567 du 24 juin 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Côtes du Rhône >>
... Gaujac, La Roque-sur-Cèze, Laudun, Le Pin, Lirac, Montfrin, Orsan,. Pont-Saint-Esprit, Pougnadoress...déposés à la mairie des communes intéressées. Art. 4. - Pour avoir d...
- Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe)
... et droits indirects, être déposé à la mairie. Dans ce cas, les bons nécessaires sont délivré... », « Côtes du Rhône Villages », « Lirac », « Tavel », « Châteauneuf du Pape », « Gi...

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