Linexert

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12 documents pour Linexert

- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Lanterne (zone spéciale de conservation)
..., Hautevelle, Jasney, Lantenot, Linexert, Luxeuil-les-Bains, Magnivray, Magnoncourt, Menoux...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 plateau des Mille Etangs (zone spéciale de conservation)
..., Lantenot, La Lanterne-et-les-Armonts, Linexert, La Longine, Montessaux, Mélisey, La Proiselière...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Lantenot, La Lanterne-et-les-Armonts, Linexert, La Longine, Lure, Luxeuil-les-Bains, Lyoffans, Ma...

- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Lanterne (zone de protection spéciale)
..., Hautevelle, Jasney, Lantenot, Linexert, Luxeuil-les-Bains, Magnivray, Magnoncourt, Menoux...
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Lantenot, La Lanterne-et-les-Armonts, Linexert, La Longine, Lure, Luxeuil-les-Bains, Lyoffans, Ma...
- Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale
...-la-Maize, Lantenot, Le Val-Saint-Eloi, Linexert, Mollans, Quers, Rignovelle, Varogne, Vellefrie, V...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Lanterne (zone de protection spéciale)
..., Hautevelle, Jasney, Lantenot, Linexert, Luxeuil-les-Bains, Magnivray, Magnoncourt, Menoux...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Lantenot ; La Lanterne-et-les-Armonts ; Linexert ; La Longine ; Lure ; Luxeuil-les-Bains ; Lyoffans...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Lantenot; La Lanterne-et-les-Armonts; Linexert; La Longine; Lure; Luxeuil-les-Bains; Lyoffans; Ma...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-Bourg, Grattery, Hautevelle, Lantenot, Linexert, Lomont, Longevelle, Luze, Lyoffans, Magnivray, Le...

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