Limousis

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35 documents pour Limousis

- Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM
... . . . Limousis. Artus. Piézomètre L 5. . . . . . Pz 1...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Pélardon'
..., Lanet, Laroque-de-Fa, Lastours, Limousis, Maisons, Mas-Cabardès, Massac, Mayronnes, Mirava...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 décembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 12 démbre 2006, 05-20.782)
...Attendu que la commune de Limousis a demandé que la SCI Soneddy soit condamnée à r...

- Décision n° 2011-TO-10 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association carcassonnaise pour les mouvements multiculturels, éducatifs et fraternels pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Contact FM
...Adresse du site : La Carretière, Limousis (11). Altitude du site (NGF) : 391 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 34, 9 février 2012
- Décision
- Décret du 2 septembre 2010 portant classement d'un site
..., Lastours, Les Ilhes-Cabardès, Limousis et Villanière (1). (1) Le texte intégral de ce ...
- Arrêté du 7 juillet 2009 autorisant la SARL Ferrasol à exploiter une installation de production d'électricité
... lieudit La Combe du Sault, 11600 Limousis. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 22 janvier 2008, 07/02928)
..... 11600 LIMOUSIS . représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLI...
- Arrêté du 7 juillet 2009 autorisant la SARL Ferrasol à exploiter une installation de production d'électricité
... lieudit La Combe du Sault, 11600 Limousis. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...
- Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...-Orbiel, Couffoulens, Lavalette, Leuc, Limousis, Malves-en-Minervois, Mas-des-Cours, Palaja, Pezen...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., Leucate, Lézignan-Corbières, Limoux, Limousis, Loupia, Luc-sur-Aude, Luc-sur-Orbieu, Mailhac, Ma...

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