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4 documents pour limone

- Arrêté du 22 janvier 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...Marro (Jacques), né le 28 août 1907 à Limone (Italie), décédé le 11 avril 1945 à Hradischko...
- Journal Officiel num. 30, 5 février 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 9 avril 2004 (cas Cour administrative d'appel de Marseille, 5ème chambre - formation à 3, du 9 avril 2004, 01MA02356, mentionné aux tables du recueil Lebon)
z60-03-02-02z Aux termes de l'article 1er de la loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 : La sécurité civile a pour objet la prévention des risques de toute nature ainsi que la protection des personnes, des biens et de l'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes (). L'article 9 de cette loi dispose : Le représentant de l'Etat dans le département prépare les mesures de sauvegarde et coordonne les moyens de secours publics dans le département. Il assure la mise en oeuvre des moyens de secours publics et privés et, lorsque les circonstances le justifient, il déclenche le plan Orsec départemental. Selon les dispositions de l'article 13 de la même loi : Les dépenses directement imputables aux opérations engagées par l'Etat, les collectivités territoriales et les é...

... en territoire français entre Fanghetto et Limone, c'est à dire sur le parcours litigieux, sont à ...
- Liste des élèves de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1991), additif à la liste des élèves diplômés de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest, promotion 1990, promotion 1989 et promotion 1991 (formation continue)
...33e Girot (Patrick). 33e Limone (Albert). Additif à la liste des élèves diplôm...
- Avis de mise en consultation d'une demande d'enregistrement d'indication géographique protégée
... concernant le produit suivant : ? Limone Interdonato Messina (référence : IG/09/C74/13). ...