Lignol

2 recherches similaires pour Lignol

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

78 documents pour Lignol

- Décision n° 2010-622 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Nantes Médias pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Hit West
...Adresse du site : lieudit Lignol, Ploeren (56). Altitude du site (NGF) : 50 mètres...
- Journal Officiel num. 190, 18 août 2010
- Décision
- Décision n° 2008-702 du 10 juin 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique
...Adresse du site : TDF, Lignol, Ploeren, Vannes (56). Altitude du site (NGF) : 54...
- Journal Officiel num. 205, 3 septembre 2008
- Décision
- Décret du 24 octobre 1990 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'uranium, autres métaux radioactifs et substances connexes, dit <> (Morbihan), à la Compagnie française de Mokta
... et substances connexes, dite Concession de Lignol, au profit de la Société industrielle et minièr...

- Décision n° 2010-628 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM
...Adresse du site : lieudit Lignol, Ploeren (56). Altitude du site (NGF) : 50 mètres...
- Journal Officiel num. 190, 18 août 2010
- Décision
- Arrêté du 8 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Barrois et forêt de Clairvaux (zone de protection spéciale)
..., Essoyes, Fontette, Fravaux, Juvancourt, Lignol-le-Château, Longchamp-sur-Aujon, Longpré-le-Sec,...
- Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009
...55-242. 08/12/2009. CUMA de Lignol. Moustoirialan, 56160 Ploërdut. 56-497. 08/12/200...
- Arrêté du 8 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Barrois et forêt de Clairvaux (zone de protection spéciale)
..., Essoyes, Fontette, Fravaux, Juvancourt, Lignol-le-Château, Longchamp-sur-Aujon, Longpré-le-Sec,...
- Décret du 20 novembre 1991 modifiant les conditions auxquelles est soumise la concession de mines d'uranium, autres métaux radioactifs et substances connexes, dite <Lignol>> (Finistère-Morbihan), et autorisant sa mutation au profit de la Compagnie générale des matières nucléaires
- Décision n° 2007-228 du 13 mars 2007 autorisant la SAS Alouette à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Alouette
...Adresse du site: TDF, lieudit Lignol, 56880 Ploeren. Altitude du site: 54 mètres. Alti...
- Journal Officiel num. 117, 22 mai 2007
- Décision
- Décision n° 2007-244 du 13 mars 2007 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM
...Adresse du site: TDF, lieudit Lignol, 56880 Ploeren. Altitude du site: 54 mètres. Alti...
- Journal Officiel num. 118, 23 mai 2007
- Décision

Page suivante