lignerolles 36

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7 documents pour lignerolles 36

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (21348) ; Liernais (21349) ; Lignerolles (21350) ; Longecourt-lès-Culêtre (21354) ; Loues...36 - Indre. Aigurande (36001) ; Aize (36002) ; Ambra...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., AD), Ducy-Sainte-Marguerite (A : 27-28-33-35-36-37, ZC : 4), Englesqueville-la-Percée (A1 : 29, B... Yveteaux, L'Hermitière, Lignères, Lignerolles, Lignou, Livaie, Longuenoë, Lonlay-l'Abbaye, Lonl...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Les Thilliers-en-Vexin, L'Habit, Lignerolles, Longchamps, Mainneville, Marcilly-sur-Eure, Marta...36 - Indre. Châteauroux, Déols, Le Poinçonnet, Sa...

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-les-Mines, Diou, Gennetines, Hyds, Lignerolles, Molles, Monétay-sur-Loire, Montilly, Montoldre, ... 36 - Indre. Arthon, Bouesse, Buxières-d'Aillac, ...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Les Thilliers-en-Vexin, L'Habit, Lignerolles, Longchamps, Mainneville, Marcilly-sur-Eure, Marta...36 - Indre. Châteauroux, Déols, Le Poinçonnet, Sa...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Les Thilliers-en-Vexin, L'Habit, Lignerolles, Longchamps, Mainneville, Marcilly-sur-Eure, Marta...36 - Indre. Châteauroux, Déols, Le Poinçonnet, Sai...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Lavault-Sainte-Anne, Letelon, Lignerolles, Louroux-Bourbonnais, Louroux-de-Beaune, Louroux-H...36 - Indre. Ambrault, Berthenoux (La), Bommiers, Bor...