ligne maginot

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13 documents pour ligne maginot

- Décret du 10 novembre 1998 portant promotion et nomination
..., président de l'Association des amis de la ligne Maginot d'Alsace. Chevalier du 1er décembre 1979....
- Journal Officiel num. 265, 15 novembre 1998
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 mai 2008 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 19 mai 2008, 06/1229)
...4 Place André Maginot. 54074 NANCY CEDEX. COMPARANT, concluant par la SC...Champagne Bricout & Koch une ligne de crédit de vieillissement d'un montant de trent...
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 13 mai 1996 portant promotion et nomination
... l'association des anciens combattants de la Ligne Maginot; 60 ans d'activités associatives et de se...
- Journal Officiel num. 113, 15 mai 1996
- Décret

- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1999
...- Maison, 15, rue André-Maginot: escalier sur cour, avec ses rampes et les garde-c...- Château en totalité avec sa double ligne de fortifications, y compris la tenaille du xvie s...
- Décret du 13 juillet 2006 portant promotion et nomination
... de la Fédération nationale André Maginot. Chevalier du 7 mai 1997. Au grade de chevalier. M...-Paul, Robert, Yves), officier pilote de ligne ; 33 ans d'activités professionnelles et de servi...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
- Décret
- Décret du 30 janvier 2008 portant promotion et nomination
... d'une association locale d'usagers d'une ligne de chemin de fer ; 32 ans d'activités professionn... de la Fédération nationale André Maginot des anciens combattants. Chevalier du 18 juin 1999...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2008
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 17 décembre 2007, 00/930)
...LA SA S.N.V.B. 4 Place Maginot. 54074 NANCY CEDEX. COMPARANT, concluant par la SC... moins bons que prévus, à fonctionner en ligne débitrice, et ce, jusqu'à la fin du mois d'octob...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 28 janvier 2008, 07/00704)
...La S.A. SNVB. 4 place André Maginot. 54074 NANCY CEDEX. COMPARANT, concluant par la SC...-courant a été autorisé à fonctionner en ligne débitrice; que cette circonstance établit le lie...
- Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination
... de la Fédération nationale André Maginot. Chevalier du 8 février 1981. M. Guellati (Tayeb)... (Christophe, Lucien, Marcel), pilote de ligne dans une compagnie aérienne; 27 ans d'activités ...
- Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2006
- Décret
- Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination
... de la Fédération nationale André Maginot. Chevalier du 8 février 1981.M. Guellati (Tayeb),... (Christophe, Lucien, Marcel), pilote de ligne dans une compagnie aérienne ; 27 ans d'activités...
- Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2006
- Décret

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