Lievin

• Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif à Liévin (62)

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juillet 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 17 juillet 2008, 07/00073)

...-François JJ.., né le 25 Février 1951 à LIEVIN, demeurant.. . 7. Madame Michèle KK.., demeurant....

• Arrêté du 6 juin 2007 portant création d'un centre éducatif fermé à Liévin

• Journal Officiel num. 173, 28 juillet 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 mai 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 23/05/2011, 341414, Publié au recueil Lebon)

... pour la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, dont le siège est 21 rue Marcel Sembat BP 65 à ...

• Arrêté du 6 juin 2007 portant création d'un centre éducatif fermé à Liévin

• Journal Officiel num. 173, 28 juillet 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 février 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 9 f)

... de la résidence Les Quatre Vents à Liévin, notamment en annulation de la décision de l'asse...

• Décision n° 2009-03 du 7 janvier 2009 relative au projet de création de deux lignes de tramway ferroviaire Liévin?Noyelles-Godault et Beuvry?Béthune?Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais)

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 2009
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-933 du 21 décembre 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire du district de Lens-Liévin

• Journal Officiel num. 18, 20 janvier 1991
• Décision

• Arrêté du 31 août 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... de Mme Paupert (Josette), divorcée Lievin, huissière de justice associée, membre de la soc...

• Journal Officiel num. 210, 11 septembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0021, du 5 octobre 2006)

...d'huissiers PAUPERT LIEVIN prise en la personne de ses représentants légaux...