liernais 21

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17 documents pour liernais 21

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 20 septembre 2011, 10-22.888, Publié au bulletin)
... société, qu'à la somme principale de 755 213 euros;. Statuant tant sur le pourvoi principal for... siège social Lieudit "Bouleau" 21430 Liernais; que l'instance avait été introduite contre cett...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...(02) ; Jocelyne LAROCHE-LEON, maire de SAVOISY (21) ; Michel CLERC, maire de DOMMARIEN (52) ; Jérôm...; Pierre POILLOT, conseiller général de LIERNAIS (21) ; Philippe GRAILLOT, conseiller général de ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 25 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... A du Trésor public ; Vu l'arrêté du 21 décembre 2001 modifié portant classement des pos...ARTICLE 1. La trésorerie de Liernais est regroupée sur celle de Saulieu (Côte-d'Or). ...

- Code électoral
.... . . Loi 2007-224 du 21 février 2007 art. 26 I : pour le renouvellement g..., Bligny-sur-Ouche, Gevrey-Chambertin, Liernais, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Pouilly-en-Auxois, Sa...
- Codes
- Arrêté du 2 novembre 2007 fixant la liste des départements dans lesquels est expérimenté le revenu de solidarité active en faveur des allocataires de l'allocation de parent isolé
...Vu la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du..., Nolay, Arnay-le-Duc, Bligny-sur-Ouche, Liernais, Pouilly-en-Auxois, Gevrey-Chambertin, Nuits-Saint...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 29 novembre 2007, 01/00363)
Cour d'appel. Ct0289. Audience publique du 21/12/2000. N° de pourvoi: 01/00363. Publié par le ...SA GEWISS FRANCE Bouleau 21430 LIERNAIS . représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER...
- Arrêté du 2 novembre 2007 fixant la liste des départements dans lesquels est expérimenté le revenu de solidarité active en faveur des allocataires de l'allocation de parent isolé
... la pauvreté, Vu la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du..., Nolay, Arnay-le-Duc, Bligny-sur-Ouche, Liernais, Pouilly-en-Auxois, Gevrey-Chambertin, Nuits-Saint...
- Décret n° 2008-623 du 27 juin 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Morvan (région Bourgogne)
... de Bourgogne en date des 3 décembre 2007 et 21 janvier 2008 ; Vu les avis et accords des ministre..., La Roche-en-Brenil, Lacour-d'Arcenay, Liernais, Ménessaire, Molphey, Montigny-Saint-Barthélemy,...
- Délibération du 1er octobre 2007 du conseil général de la Côte-d'Or (4e commission n° 3)
... 142 de la loi de finances n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 pour l'année 2007, la candidature ..., Nolay, Arnay-le-Duc, Bligny-sur-Ouche, Liernais, Pouilly-en-Auxois, Gevrey-Chambertin, Nuits-Saint...
- Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2007
- Délibération
- Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »
..., Le Meix, Léry, L'Etang-Vergy, Leuglay, Liernais, Longecourt-lès-Culêtre, Lucenay-le-Duc, Lucey, ...

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