librairie gibert

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5 documents pour librairie gibert

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 novembre 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 20 novembre 1991, 88-43.281)
... en qualité de cadre par la société Librairie Joseph Gibert, a été licencié en 1986;. Sur le ...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 27 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 27 novembre 2007, 07/01682)
...L'ouvrage est sorti en librairies sous le titre Redentore. Estimant que la sociét�... dans les étals de la librairie Joseph Gibert à Paris d'exemplaires en occasion et à prix réd...
- L'importance des divergences entre les droits nationaux de la propriété littéraire et artistique
Section I Les disparités touchant l'accès à la protection Paragraphe I. - Les disparités relatives à l'objet de la protection A. - Les contours de la notion d'"uvre littéraire 1. - Titre des "uvres 2. - Personnages de fiction 3. - Oeuvres à caractère pornographique ou immoral B. - Les contours de la notion d'"uvre artistique 1. - Photographies 2. - Oeuvres des arts appliqués 3. - Caractères et arrangements typographiques C. - L'admission d'activités des auxiliaires de la création 1. - Objet de la protection 2. - Modalités de la protection Paragraphe II. - Les autres disparités touchant l'accès à la protection A. - L'exigence d'une fixation de l'"uvre B. - La question des formalités C. - La désignation des titulaires originaires de la protection 1. - Oeuvres des salariés du secteur privé...

...Librairie Gibert Jeune (aff. « Les Hauts de Hurlevent »), ...
- La propriété intellectuelle en droit international et comparé
- La persistance de disparités substantielles en droit des dessins et modèles ainsi qu’en Droit de la propriété littéraire et artistique

- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
...- sur place:. - à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire,...Gwénola David-Gibert. Sous la direction de Jean-Michel Guy. et Dominiqu...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
...- sur place:. - à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire,...Le management public (Patrick Gibert). Répondre aux mutations de l'environnement des e...