Lhospitalet

• Arrêté du 29 octobre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Concorès, Frayssinet, Lamagdelaine, Lhospitalet (1), Maxou (2), Pradines. Inondation et coulée de...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 20 septembre 2010 autorisant la SAS CSS-centrale solaire du Sycala à augmenter la puissance installée d'une installation de production d'électricité déjà autorisée

...-Sud, lieudit Pech Tondut, 46170 Lhospitalet, autorisée par arrêté du 28 juillet 2009, de 5,...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 novembre 2001 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 6 novembre 2001, 00/01003)

... 1960 à AURILLAC (15000) Pezet 46170 LHOSPITALET Rep/assistant: Me CALONNE loco Me Henry TOUBOUL (a...

• Arrêté du 29 octobre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Concorès, Frayssinet, Lamagdelaine, Lhospitalet (1), Maxou (2), Pradines. Inondation et coulée de...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 28 juillet 2009 autorisant la CSS Centrale solaire de Sycala à exploiter une installation de production d'électricité

...-Sud, lieudit Pech Tondut, 46170 Lhospitalet. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 211, 12 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 serres de Saint-Paul-de-Loubressac et de Saint-Barthélemy, et causse de Pech Tondut (zone spéciale de conservation)

... du Lot : Flaugnac, Fontanes, Lhospitalet, Le Montat, Pern, Saint-Paul-de-Loubressac. ARTICL...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 28 juillet 2009 autorisant la CSS Centrale solaire de Sycala à exploiter une installation de production d'électricité

...-Sud, lieudit Pech Tondut, 46170 Lhospitalet. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 211, 12 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 16 janvier 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Rocamadour >>

...-Montratier: les communes de Cézac, Lhospitalet, Pern. Canton de Catus: la totalité des communes....

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 1996
• Ministère de l'économie et des finances
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Leyme (46170) ; Lherm (46171) ; Lhospitalet (46172) ; Linac (46174) ; Lissac-et-Mouret (46175)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

...-Sud, lieudit Pech Tondut, 46170 Lhospitalet....

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Avis