Lezinnes

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

... départementale 28, communes de Lasson, Lézinnes, Maillot, Malay-le-Grand, Malay-le-Petit, Mélisey...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 novembre 2009 fixant des mesures spécifiques de lutte contre la tuberculose bovine dans les départements de la Côte-d'Or et de l'Yonne

...89207. JOUANCY. 89223. LEZINNES. 89235. MAGNY. 89244. MARMEAUX. 89246. MASSANGIS. ...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Dijon, 23 octobre 2007, 07/00021)

... sur le territoire de la commune de Lézinnes ne peut être considéré comme concernant uniquem...

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...Lafarge Ciments, site de Frangey, 89160 Lezinnes. Lafarge Ciments, site de la Couronne, rue Léonar...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002

...Lafarge ciments, site de Frangey, 89160 Lezinnes. Lafarge ciments, site de Martres, 77, avenue des ...

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Liste

• Liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002

...Lafarge ciments, site de Frangey, 89160 Lezinnes. Lafarge ciments, site de Martres, 77, avenue des ...

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2002
• Liste

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...Lafarge Ciments, site de Frangey, 89160 Lezinnes. Lafarge Ciments, site de la Couronne, rue Léonar...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis