Lezey

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Seille (secteur amont et petite Seille) (zone spéciale de conservation)

..., Haraucourt-sur-Seille, Juvelize, Ley, Lezey, Lubécourt, Marsal, Moyenvic, Mulcey, Puttigny, S...

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, 14 juin 1965)

... CE QUE LES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE LEZEY N'ONT PAS ABANDONNE LE PRODUIT DE LA CHASSE A LA C...

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 57394 Léning ; 57397 Ley ; 57399 Lezey ; 57401 Lidrezing ; 57404 Lindre-Basse ; 57405 Lin...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Langatte; Languimberg; Léning; Ley; Lezey; Lhor; Lidrezing; Lindre-Basse; Lindre-Haute; Lixh...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 14 juin 1965, 63-13.289, Publi)

... CE QUE LES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE LEZEY N'ONT PAS ABANDONNE LE PRODUIT DE LA CHASSE A LA C...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (57394) ; Lesse (57395) ; Ley (57397) ; Lezey (57399) ; Lhor (57410) ; Lidrezing (57401) ; Lindr...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Langatte ; Languimberg ; Léning ; Ley ; Lezey ; Lhor ; Lidrezing ; Lindre-Basse ; Lindre-Haute ;...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MOSELLE. 57399. LEZEY. ETANGS DE MOSELLE (DONT LINDRE). MOSELLE. 57401. ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté