Leyme

• Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3

...Agglomération. (1). (1). 33. H. LEYME. Agglomération. (1). (1). 43. V. LISSAC-ET-MOURET...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 juillet 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 20 juillet 1978, 78-60.579)

..., DIRECTEUR DE L'HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE LEYME, FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE NE PORTER AUCUN...

• Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6

...Agglomération. (1). (1). 39. H. LEYME. Agglomération. (1). (1). 48. V. LISSAC-ET-MOURET...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-928 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Le Château. 603 m. 1 W (5). 51 H. LEYME. Le Frau. 517 m. 1 W (6). 51 V. MONTIGNAC. Le Bron...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1

...Agglomération. [1]. [1]. 37. H. LEYME. Agglomération. [1]. [1]. 54. V. LISSAC-ET-MOURET...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...20/05/2011. 29/11/2011. 46. LEYME. Agglomération. 29/04/2011. 08/11/2011. 11. LIMOU...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2

...Agglomération. (1). (1). 23. H. LEYME. Agglomération. (1). (1). 45. V. LISSAC-ET-MOURET...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4

...Agglomération. (1). (1). 51. H. LEYME. Agglomération. (1). (1). 51. V. LISSAC-ET-MOURET...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-926 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Le Château. 608 m. 1 W (5). 56 H . LEYME. Le Frau. 517 m. 1 W (6). 40 V . MONTIGNAC. Le Bro...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2011
• Décision

• Décision n° 2010-929 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...Le Château. 608 m. 1 W (5). 46 H . LEYME. Le Frau. 517 m. 1 W (6). 48 V . MONTIGNAC. Le Bro...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2011
• Décision