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... Grands et moins grands cabinets ont fait le plein de LBO et autres investissements à effet de levier. Les banques et les fonds d'investissements ...
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Législation
Journal Officiel, 12 Septembre 1997
Ministère de la défense
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA DEFENSE Arrêté du 4 juillet 1997 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel Le ministre de la ...
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Législation
Journal Officiel, 12 Septembre 1997
Ministère de la défense
...s études de défense, Arrête : - Il est créé au sein du ministère de la défense un comité des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel. ...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007
... La Commission et les Etats-membres de l'UE, la Banque Européenne d'Investissement et les Institutions Financières de Développement, contribueront ensemble à un effet levier destiné à accroître le volume financier ...
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Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 22, Mars 2007
Le mandat de protection future, « figure libre d'assistance » ?
I. L'établissement du mandat de protection future A. Les parties au MPF Qui peut recourir au MPF ? Qui peut être désigné mandataire ? B. La forme et l'étendue du MPF Relative liberté dans la forme. RELATIVE LIBERTÉ DE CONTENU ? Impact du lien entre forme et contenu.
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Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 24, Mai 2007
A. Prise d'effet et extinction Dies a quo Dies ad quem B. Exécution et conséquences Le mandataire Le mandant Remèdes à l'insuffisance ou l'inadéquation du mandat.
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Etat des lieux Quand on a les moyens... La formation « business » Avez-vous des PSL ? Formation, RH, Marketing : le triangle vertueux Le mot de la fin
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Législation
Journal Officiel, 24 Novembre 1998
Premier ministre
Textes généraux Premier ministre Arrêté du 23 novembre 1998 relatif à la composition du groupe opérationnel de la mission interministérielle de lutte ......ier ministre, Vu le décret no 98-980 du 7 octobre 1998 instituant une mission interministérielle de lutte contre les sectes, et notamment son article 5, Arrête: - Le groupe opérationnel de la mission interministérielle de lutte ...
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Droit des personnes et de la famille Etat civil Protection juridiques des majeurs Nationalité Mariage Su8ccessions et libéralités Assurance sur la vie Libéralités consenties aux associations Gestion du patrimoine professionnel Sûretés Fiducie Immobilier Logements vacants Investissement écologique Performance énergétique Urbanisme et environnement Bonification du COS Actualités de la profession Formation professionnelle
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Droit des personnes et de la famille Garde d'enfants Successions et libéralités Propriété à rénover Urbanisme et environnement Permis de construire Littoral Fiscalité Crédit d'impôt Crédit d'impôt Impôt sur la fortune Transmission d'une société de personnes Droit des affaires - droit des sociétés Entreprise individuelle QR - Difficultés auxquelles peut se trouver confrontée une personne ayant créé une société sous statut d'entreprise individuelle : précisions de la ministre de l'Economie Cess...
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