Levet

• Arrêté du 24 novembre 2011 portant modification d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration

... classées soumises à déclaration (Levet Bibal-Environnement sécurité +) ; Vu les arrêt�...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret du 3 février 2012 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens

...-Clochers (Cher, n° ANFR : 018 014 0068) ; Levet (Cher, n° ANFR : 018 014 0069) ; Saint-Amand-Mont...

• Journal Officiel num. 31, 5 février 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mai 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 4 mai 2011, 10/05653)

...Me Emmanuelle LEVET . Copies certifiées conformes délivrées à: . C...

• Décret du 3 février 2012 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

...-Clochers (Cher, n° ANFR : 018 014 0068), Levet (Cher, n° ANFR : 018 014 0069), Saint-Amand-Montr...

• Journal Officiel num. 31, 5 février 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Le Châtelet, Léré, Les Aix-d'Angillon, Levet, Lignières, Nérondes, Saint-Amand-Montrond, Sain...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.

...Canton de Levet: toutes les communes;. Canton de Lury-sur-Arnon: l...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 20 septembre 2011 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes

...Mme Lesage (Alexandra), épouse Demouy. M. Levet (Renaud). M. Lim (Chung-Lip). M. Maisse (Richard)....

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 13 octobre 2010 portant extension d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration

... classées soumises à déclaration (Levet Bibal- Environnement Sécurité +) ; Vu l'arrêté...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 6 mai 2010 portant extension d'agrément d'organismes pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration

... classées soumises à déclaration (Levet Bibal - Environnement Sécurité +) ; Vu l'arrêt�...

• Journal Officiel num. 108, 11 mai 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 8 avril 2011 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France

... M. KOEBERLE (William). M. LEVET (Bernard). M. NANTIER (Eric). M. TAREL (Jean-Fra...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret