levallois info

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10 documents pour levallois info

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mars 2004 (cas Cour d'appel de Versailles, du 31 mars 2004, 2003-02200)
... Demeurant 7, rue de Lorraine - 92300 LEVALLOIS-PERRET,Comparante, assistée de Maître TOURNIQUET... et LE PARISIEN et dans le magazine d'informations municipales LEVALLOIS INFO, aux frais du prévenu....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2011 (cas Cour d'appel d'Angers,Chambre Sociale, 5 juillet 2011, 09/01751)
... FRANCE 97 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET . SOCIETE AUTOBAR CENTRE OUEST Zi Sud 53960.... Madame Valérie X..est informée, dès le 21 février 2008, par monsieur Jean-Phili...
- Arrêté du 4 avril 1996 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse
... du 1er septembre 1995 ; << Espace Info, 20, rue du Micocoulier, 34670 Saint-Brès, à com... (D.P.P.I.), 75, rue Voltaire, 92300 Levallois-Perret ; << Profil Presse, 4, rue de l'Arcade...
- Journal Officiel num. 90, 16 avril 1996
- Ministere de la culture
- Arrêté

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 16 mars 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 16 mars 2006)
...149-151 rue Anatole France 92592 LEVALLOIS-PERRET représentée par Me Marie-Christine DE PER... marque semi figurative no 03 3261 371 "CHOC-INFO" le 5 décembre 2003 pour désigner les produits e...
- Arrêté du 3 février 2000 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse
... Omega, 7, rue Marcel-Cerdan, 92300 Levallois-Perret, à compter du 1er octobre 1999 ;. « L... « Label Info, 144, avenue Berthelot, 69007 Lyon, à compter du ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 14 décembre 2007, 06/00858)
... est 148/150, rue Victor Hugo92300 LEVALLOIS PERRET. représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, ...La société CENTRE DE DISTRIBUTION INFORMATIQUE agissant poursuites et diligences de son représen...
- Arrêté du 4 avril 1996 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse
...Espace Info, 20, rue du Micocoulier, 34670 Saint-Brès, à com...92300 Levallois-Perret;. Profil Presse, 4, rue de l'Arcade, 75008 ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 février 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0134, du 23 février 2006)
... SAS ACTURI 87 rue Aristide Briand 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Eric SCHLESINGER, avoc... de ADAM MONTPARNASSE ou de la SARL WEB INFO pour l'activité papeterie. . Par lettre recommand...
- Arrêté du 3 février 2000 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse
... Omega, 7, rue Marcel-Cerdan, 92300 Levallois-Perret, à compter du 1er octobre 1999; « L ! G, ..., à compter du 1er octobre 1999; « Label Info, 144, avenue Berthelot, 69007 Lyon, à compter du ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 février 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0134, du 23 février 2006)
... SAS ACTURI 87 rue Aristide Briand 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Eric SCHLESINGER, avoc... de ADAM MONTPARNASSE ou de la SARL WEB INFO pour l'activité papeterie. . Par lettre recommand...